La sécurité grâce à un conseil global

Un voyage d'affaires à l'étranger, avec dans ses bagages l'ordinateur portable de l'entreprise et quelques documents internes sur papier : ce qui semble anodin pourrait toutefois être interprété, selon le contenu des données stockées sur l'ordinateur et des documents imprimés, comme un transfert de technologie soumis à autorisation, voire interdit. Contexte : l'UE a limité certains domaines du commerce extérieur, par exemple par des mesures d'embargo. Les exportations d'armement ainsi que l'assistance technique ou les services financiers peuvent être interdits ou limités. Les biens à double usage, c'est-à-dire les biens pouvant avoir une utilisation à la fois civile et militaire, font également partie des restrictions possibles au trafic d'exportation.

Pour éviter d'enfreindre involontairement des restrictions à l'exportation et de risquer de lourdes sanctions telles que des peines d'emprisonnement, des amendes ou la perte de simplifications douanières, les entreprises ont tout intérêt à mettre en place un système de contrôle des exportations. Cela implique notamment d'analyser les processus existants, de les adapter si nécessaire et de déterminer les responsabilités. Les clients et les fournisseurs doivent être contrôlés par rapport aux listes de sanctions et d'embargos actuelles. Les marchandises exportées doivent être contrôlées, par exemple en ce qui concerne les obligations d'autorisation d'exportation. Le respect de ces obligations est une tâche complexe qui dépasse rapidement les petites et moyennes entreprises.

Une approche globale du conseil est utile

Pour pouvoir agir à tout moment en conformité avec les règles, il est recommandé aux entreprises de mettre en place un système global pour les questions de commerce extérieur. Des prestataires de services externes peuvent aider à mettre en place un système de contrôle des exportations efficace ou, si celui-ci existe déjà, à le vérifier. Il peut également s'avérer utile de bénéficier de conseils pour la mise en œuvre, l'exploitation et la maintenance d'un système numérique de gestion des exportations. Logiciel de douane et de commerce extérieur comme SAP GTS qui permet d'automatiser les processus pertinents.

Aide à la mise en place d'un système de contrôle des exportations

PwC propose toutes ces compétences d'un seul tenant. Avec une équipe mondiale de 550 spécialistes des douanes et de 50 experts en STC, l'entreprise de conseil propose par exemple des dialogues et des ateliers de gestion pour évaluer les risques d'exportation et géopolitiques à l'aide de questionnaires structurés. En collaboration avec le client, PwC développe des processus et des structures qui garantissent le plus haut degré de conformité possible.

En outre, l'équipe PwC assiste les clients dans l'exploitation et la maintenance du logiciel de douane et de commerce extérieur SAP GTS, disponible dans le cloud de PwC. Grâce à lui, les entreprises peuvent effectuer leur commerce mondial dans le respect des règles. Le logiciel automatise par exemple le contrôle des listes de sanctions.

Outre l'implémentation de modules informatiques liés au commerce extérieur, la mise en place de la structure de contrôle des exportations est un autre élément essentiel pour lequel l'équipe PwC assiste les clients. En particulier, la structuration de processus et de contrôles adéquats et efficaces, qui font partie intégrante d'une organisation structurelle et fonctionnelle développée de manière ciblée, représente souvent un défi majeur pour les entreprises.

Développer ces compétences soi-même prendrait généralement beaucoup de temps aux entreprises et leur coûterait plus cher que de faire appel à un prestataire externe. En effet, qu'il s'agisse de spécialistes de la douane et du commerce extérieur, d'experts SAP pour le STC et d'autres modules ou de développeurs : pour que les processus douaniers et de commerce extérieur se déroulent sans accroc, il est indispensable de disposer de spécialistes dans de multiples domaines.

En savoir plus : www.pwc.de/de/steuern/indirekte-steuern/zoll-und-verbrauchsteuerberatung.html

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