Interdiction de recopier

SAP prévoit une très grande expédition punitive ! Les experts de Walldorf soupçonnent une sous-licence à grande échelle au sein de la communauté SAP.

Le thème de l'utilisation indirecte semble notamment devenir très rentable pour SAP. Les experts en licences conseillent aux clients SAP existants de mettre en place des "systèmes d'alarme" appropriés pour le risque financier d'une sous-licence.

Les spécialistes de la DSAG e.V. estiment également que le montant des dommages et intérêts ou des paiements de licences de plus de deux millions d'euros est probable. Mais si l'affichage de données est déjà considéré comme une utilisation indirecte, que se passe-t-il alors ?

La notion d'"utilisation indirecte" ne figure pas dans la PKL (liste des prix et conditions SAP) - ce qui complique déjà beaucoup les choses. Ce qui est interdit devrait être défini avec précision !

Toutefois, le point 2.2.2 des conditions générales de vente SAP stipule que

" [...] pour toutes les personnes qui utilisent (directement et/ou indirectement) le logiciel SAP faisant l'objet du contrat, disposer des droits d'utilisation nécessaires, tels que définis dans la CPL [...] ".

Le recopiage devient une utilisation : la CPL SAP précise que l'utilisation désigne l'exécution des fonctions de processus du logiciel, le chargement, l'exécution, l'accès, l'utilisation du logiciel ou l'affichage de données résultant de ces fonctions.

Si le fils du cofondateur de SAP, Dietmar Hopp, et Gerd Oswald, membre du conseil d'administration de SAP, publient maintenant une application SAP pour les fans du club de hockey sur glace Adler Mannheim et qu'il est possible que certaines parties des données de cette application proviennent du système SAP "IS Sports and Entertainment" (IS est l'abréviation de Industry Solution, dont SAP possède 25 exemplaires), il s'agit d'une utilisation indirecte.

Daniel Hopp, directeur général de la SAP Arena et des Adler Mannheim, a environ 100.000 followers sur les réseaux sociaux, si seulement une petite partie de ces fans télécharge l'application, il y a pour SAP - du moins en théorie - un important paiement de licence.

Il y a utilisation indirecte lorsque des données sont affichées à partir de n'importe quel système SAP, en l'occurrence IS Sports and Entertainment !