SAP UK contre Diageo : Éviter les conséquences juridiques en cas de non-respect des licences

Les entreprises accordent des licences logicielles sur la base de différents paramètres de licence, appareils ou processeurs dans un serveur. Si ce nombre est dépassé, une entreprise enfreint automatiquement les règles de licence dans de nombreux modèles de licence logicielle.

Souvent, l'infraction n'est même pas consciente. Cela s'explique par la grande complexité des conditions contractuelles, des droits d'utilisation des licences et des modèles de licence. La situation devient délicate lorsque des utilisateurs nommés entrent en jeu.

Dans l'affaire SAP UK contre Diageo Great Britain, la High Court of England and Wales a tranché en faveur de SAP. L'entreprise avait poursuivi le producteur de boissons pour utilisateurs indirects à hauteur de 55 millions de livres. Une décision qui a de graves conséquences pour les grandes entreprises qui exploitent des systèmes côté client reliés à des bases de données SAP.

Depuis 2004, Diageo accorde une licence à mySAP Business Suite sur la base d'un certain nombre d'utilisateurs nommés. Il y a quelques années, Diageo a créé deux nouvelles applications côté client sur la plate-forme Salesforce, avec accès à l'implémentation mySAP de Diageo via l'interface SAP Process Integration (PI).

Cette interface faisait également l'objet d'une licence. Le litige portait sur la question de savoir si le paiement des droits de licence pour SAP PI donnait aux commerciaux et aux clients de Diageo le droit d'accéder aux données SAP via les applications Salesforce, ou s'ils devaient pour cela obtenir une licence d'utilisateur nommé SAP.

Le jugement stipule que les frais de licence utilisateur sont également dus pour les utilisateurs indirects - dans le cas de Diageo, il s'agissait de 5800 utilisateurs, ce qui a entraîné des frais de licence supplémentaires presque équivalents au montant total des produits et services logiciels précédents de SAP.

En conséquence, le jugement du tribunal a été défavorable à Diageo et a confirmé le modèle de licence indirecte de SAP. La situation est différente lorsque les utilisateurs nommés ayant un accès direct ont également accès aux données SAP via des applications indirectes. Dans ce cas, une seule licence est nécessaire.

Et si les utilisateurs de l'entreprise possèdent des comptes pour plusieurs applications indirectes, une seule licence d'utilisateur nommé SAP est nécessaire pour accéder à tous les systèmes. Il existe donc des techniques transversales d'optimisation des coûts de licence pour les modèles d'utilisation directe et indirecte.

Les entreprises peuvent atténuer le risque financier lié à l'accès indirect à SAP en utilisant les technologies de gestion des actifs logiciels SAP et d'optimisation des licences. Il est possible d'optimiser les licences d'utilisateurs nommés de plusieurs manières : les utilisateurs inactifs et les utilisateurs en double doivent être identifiés.

Pour chaque utilisateur, il est recommandé de choisir un type de licence adapté aux données d'utilisation réelles. Cela permet d'éviter l'achat de types de licence excédentaires et généralement très coûteux.

En outre, il est possible de détecter les accès indirects et d'optimiser les exigences en matière de licences pour les utilisateurs (indirects) du système qui ne sont pas des utilisateurs SAP. Les processus appropriés de gestion des actifs logiciels (SAM) et les outils d'optimisation des licences contribuent à éviter les incertitudes et les risques et à mieux planifier les achats futurs en fonction des données d'utilisation.

Il s'agit notamment de l'optimisation automatique des licences d'utilisateurs nommés et des business packages en préparation pour les rapports SAP LAW (License Administration Workbench), de la définition de profils de transaction pour les utilisateurs professionnels limités comme base pour la conversion de ces utilisateurs en un autre type de licence, de la divulgation des accès SAP indirects et de la connaissance des conditions d'intégration de produits tiers.

Ce cas montre clairement que les entreprises doivent savoir exactement ce qu'il faut prendre en compte dans la gestion des licences SAP et comment contourner les risques qui y sont liés.

Grâce à une combinaison intelligente d'optimisation manuelle et automatique des licences logicielles, les entreprises peuvent gérer plus efficacement leurs licences SAP et intégrer SAP dans leur programme d'optimisation global.